Nice (06)

Surplombant la Baie des Anges, le quartier Caucade est accessible par 2 grands axes de circulation : l’Avenue de la Californie et la Promenade des Anglais, l’une des plus célèbres avenues du monde. Ce quartier cossu, abritant des villas luxueuses, dispose d’une histoire riche et d’un environnement agréable. Ses principaux atouts ? Outre son authenticité, Caucade se distingue aujourd’hui par son incroyable développement : arrivée du tramway, création de l’éco-vallée de la Plaine du Var ou encore restructuration du quartier d’affaires de l’Arénas.

Un double impact fiscal

RENTABILITÉ

La rentabilité garantie par bail sera de 3,50 % HT sur le HT de l'investissement, par an quel que soit le taux d’occupation du logement. En vertu de l’article 605 du code civil, pris en charge par l’exploitant, aucun frais de gestion d’entretien ou de rénovation ne sont appliqués.

Cette opération est éligible a une double fiscalité.

La première : le Déficit Foncier. La seconde, l’opportunité de passer en statut « Loueur en meublé », sous certaines conditions, en respectant l’obligation d’une location nue jusqu’au 31 décembre de la troisième année qui suit la dernière imputation des travaux sur la déclaration des revenus fonciers impactant le revenu global.

LOCATION MEUBLÉE

L’intérêt du passage en statut « Loueur en meublé » réside dans le fait que les revenus de cette opération seront alors nets d’impôt pendant une très longue période et non soumis aux charges sociales (CSG-RDS).

En vertu des dispositions du code du tourisme, un bâtiment peut bénéficier du classement « hôtel » même si toutes ses chambres comportent des kitchenettes. L’investisseur va pouvoir amortir la valeur vénale de son bien, diminuée de l’assiette foncière. C’est la raison pour laquelle les revenus de la « Location meublée » sont nets d’impôts.

Ce statut de « Loueur en meublé » est valide dans un hôtel dès lors que chaque chambre comporte une kitchenette (situation similaire à la résidence de tourisme ou à la résidence hôtelière) et que l’exploitant délivre 3 des 4 services para-hôteliers (prévus à l’article 261 D 4° b du CGI).

RÉCUPERATION DE LA TVA

Dans la mesure où le logement sera loué à une société d’exploitation qui fournira des services à caractère hôteliers ou para-hôteliers, il sera possible, en vertu des dispositions de l’article 261 D 4eme c du CGI, de récupérer la TVA ayant grevé le coût des travaux. Le montant de la TVA récupérable figure sur les pièces du dossier.

SEMAINES D’OCCUPATION OFFERTES

Chaque investisseur bénéficiera de 15 jours gratuits d’occupation selon les disponibilités de l’hôtel.

CHRONOLOGIE

• Acquisition du foncier

• Signature d’un bail nu soumis à la TVA

• Versement de tout ou partie du montant des travaux

• Au passage en meublé, signature d’un avenant au bail (BIC)

• Transfert de propriété du mobilier

• Récupération de la TVA sur les travaux hors assurances (20%)

• Provision perçue par l’exploitant sur chaque loyer versé pour

le renouvellement futur du mobilier (4500 € HT au total)